Aspelin
Bridgman, LLP     

Les affaires internat'l

COMMERCE INTERNATIONAL

Aspelin & Bridgman, L.L.P. procurent _ leurs clients internationaux une vari_t_ de services en mati_re commerciale. L'un des associ_s se rend au moins trois fois par an en Europe et est toujours joignable par t_l_phone, fax ou E-Mail. Les langues utilis_es _ l'_tude sont l'allemand, l'espagnol, le fran_ais et l'anglais.

SOCIETES
Une entreprise peut faire du commerce dans la plupart des _tats des Etats-Unis comme, entreprise individuelle, association ou personne morale (corporation). Le choix de la forme appropri_e de soci_t_, du si_ge et de l'endroit o_ l'activit_ commerciale aura lieu doivent _tre d_termin_s pour chaque client individuellement. Lors du choix du si_ge social, il s'agit d'_valuer avec pr_caution la protection en mati_re de responsabilit_, les co_ts et les efforts pour maintenir la soci_t_. La Californie, par exemple, exige le paiement d'un montant annuel pour les soci_t_s ayant une activit_ commerciale dans son _tat, ainsi qu'une assembl_e annuelle. D'autres exigences au niveau de la soci_t_ doivent _tre remplies. Les autres _tats ont d'autres exigences.

Nous avons la capacit_ d'aider des clients _trangers _ _tablir leur commerce _ l'aide de notre r_seau d'avocats exer_ant dans d'autres _tats. De m_me, nous pouvons aider nos clients aux Etats-Unis _ etablir leurs commerces au-del_ de nos fronti_res _ l'aide de notre r_seau d'avocats dans d'autres pays.

CONTRATS
Les avocats sont continuellement surpris de voir le nombre de commerces qui concluent des contrats au niveau international sur la base d'une poign_e de main ou d'un minimum de papiers.
Souvent, ces contrats fonctionnent, cependant, si ce n'est pas le cas, le co_t en argent et en temps co_tera une fortune au commer_ant.
L'_laboration d'un contrat international est une mati_re complexe et doit _tre sp_cifique _ l'industrie. Chaque aspect de l'accord doit _tre sp_cifi_ par _crit. Si par exemple, des livres ou des manuels font parties de l'accord, une certaine commission doit _tre r_unie pour d'_ventuelles traductions et pour approuver et payer celles-ci. Des clauses concernant la loi applicable au contrat ainsi que son terme doivent _galement _tre pr_vues. Des clauses sp_cifiques concernant l'_x_cution du contrat et les obligations de chacune des parties sont essentielles.

LITIGES EN MATIERE COMMERCIALE

L'objet d'un contrat bien r_dig_ est d'_viter de perdre du temps et de l'argent dans un _ventuel proc_s.Le Contrat devra donc _tre conclu sans pr_cipitation et pr_voir quelles seront les r_parations possibles en cas de probl_me. M_me les meilleurs contrats n'offrent pas la garantie que les parties n' iront pas terminer leurs relations contractuelles en proc_s. Un litige peut _tre tr_s co_teux et prendre beaucoup de temps. Dans la plupart des _tats aux Etats-Unis, un litige dure en moyenne deux ou trois ans avant d'arriver _ sa fin. Il comprendra une large production de documents et de t_moins. Des prises de d_positions peuvent _tre faites ici ou _ l'_tranger. S'il y a un proc_s, la participation _ deux semaines au tribunal sera exig_e. Aspelin & Bridgman L.L.P. ont une large exp_rience en mati_re de repr_sentation de clients en mati_re commerciale, dans tous ses aspects et ce, au niveau interational.
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