Aspelin
Bridgman, LLP     

Description de l'Etude

COMMERCE INTERNATIONAL
Aspelin & Bridgman procurent _ leurs clients internationaux une vari_t_ de services en mati_re commerciale. L_un des associ_s se rend au moins trois fois par an en Europe et est toujours joignable par t_l_phone, fax ou E-Mail. Les langues utilis_es _ l__tude sont l_allemand, l_espagnol, le fran_ais et l_anglais.

SOCIETES??
Une entreprise peut faire du commerce dans la plupart des _tats des Etats-Unis comme, entreprise individuelle, association ou personne morale (corporation). Le choix de la forme appropri_e de soci_t_, du si_ge et de l_endroit o_ l_activit_ commerciale aura lieu doivent _tre d_termin_s pour chaque client individuellement. Lors du choix du si_ge social, il s_agit d__valuer avec pr_caution la protection en mati_re de responsabilit_, les co_ts et les efforts pour maintenir la soci_t_. La Californie, par exemple, exige le paiement d_une taxe annuelle pour les soci_t_s ayant une activit_ commerciale dans son _tat, ainsi que la r_union annuelle d_une assembl_e. D_autres exigences au niveau de la soci_t_ doivent _tre remplies. Les autres _tats ont d_autres exigences.
Nous avons la capacit_ d_aider des clients _trangers _ _tablir leur commerce _ l_aide de notre r_seau d_avocats exer_ant dans d_autres _tats. De m_me, nous pouvons aider nos clients aux Etats-Unis _ etablir leurs commerces au-del_ de nos fronti_res _ l_aide de notre r_seau d_avocats dans d_autres pays.

CONTRATS
Les avocats sont continuellement surpris de voir le nombre consid_rable de commerces qui concluent des contrats au niveau international fond_ sur une simple poign_e de main ou un minimum de papiers.
Souvent, ces contrats fonctionnent, cependant, si le contrat ne fonctionne pas, le co_t en argent et en temps repr_sentera une fortune au commer_ant.
L__laboration d_un contrat international est une mati_re complexe et doit _tre adapt_ _ l_industrie. Chaque aspect de l_accord doit _tre sp_cifi_ par _crit. Si par exemple, des livres ou des manuels font parties de l_accord, une certaine commission devra _tre r_unie pour d__ventuelles traductions et pour approuver et payer celles-ci. Des clauses concernant la loi applicable au contrat ainsi que son terme doivent _galement _tre pr_vues. Des clauses sp_cifiques concernant l__x_cution du contrat et les obligations de chacune des parties sont essentielles.

LITIGES EN MATIERE COMMERCIALE
L_objet d_un contrat bien r_dig_ est d__viter de perdre du temps et de l_argent dans un _ventuel proc_s.Le Contrat devra donc _tre conclu sans pr_cipitation et pr_voir quelles seront les r_parations possibles en cas de probl_me. M_me les meilleurs contrats n_offrent pas la garantie que les parties n_ iront pas terminer leurs relations contractuelles en proc_s. Un litige peut _tre tr_s co_teux et prendre beaucoup de temps. Dans la plupart des _tats des Etats-Unis, un litige dure en moyenne deux ou trois ans . Il comprendra une large production de documents et de t_moins. Des prises de d_positions peuvent _tre faites ici ou _ l_etranger. S_il y a un proc_s, la participation _ deux semaines au tribunal sera exig_e. Aspelin & Bridgman L.L.P. ont une large exp_rience en mati_re de repr_sentation de clients en mati_re commerciale, dans tous ses aspects et ce, au niveau interational.
Nous serions heureux de vous offir une demi-heure de consultation gratuite afin de discutter de vos projets d_affaires ou de vos probl_mes. Vous pouvez prendre rendez-vous par fax ou par e-mail.
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